Les résidences d'artistes : types, engagements et contrat, d'après la circulaire de 2016

« Résidence » est l'un des mots les plus employés du monde de l'art, et l'un des plus flous : il désigne aussi bien trois mois rémunérés dans un centre d'art que quelques jours dans une maison prêtée en échange d'ateliers gratuits. Le ministère de la Culture a voulu clarifier les choses par une circulaire du 8 juin 2016 relative au soutien d'artistes et d'équipes artistiques dans le cadre de résidences. Ce qu'elle dit, et comment s'en servir pour évaluer une proposition.
Pourquoi une circulaire ?
La circulaire, adressée par la ministre de la Culture aux préfets de région et aux directions régionales des affaires culturelles, part d'un constat : les dispositifs d'accueil d'artistes par des établissements culturels jouent un rôle important, mais leurs formes sont très variées. Elle fixe des objectifs, parmi lesquels prendre en compte l'ensemble des disciplines, favoriser le parcours et l'insertion professionnelle des artistes, accompagner les créateurs encore peu repérés, satisfaire les objectifs de parité et de diversité, et renforcer la présence des artistes sur l'ensemble du territoire.
Elle demande aussi aux DRAC d'inviter les structures qu'elles financent à réserver les termes « résidence », « artiste associé » et « artiste en territoire » aux actions qui répondent à ses critères. C'est un outil utile pour l'artiste : lorsqu'une structure soutenue par l'État parle de résidence, on peut attendre d'elle certains engagements.
Les quatre types de résidence
- La résidence de création, de recherche ou d'expérimentation donne à un artiste les conditions techniques et financières pour concevoir, écrire, produire une étape ou achever une œuvre nouvelle, et y associer le public sous une forme qui n'est pas forcément celle d'une œuvre aboutie.
- La résidence tremplin est destinée aux créateurs dont le travail est encore peu repéré ou diffusé, notamment en début de parcours ; la structure s'engage à un accompagnement professionnel et, le cas échéant, administratif.
- La résidence « artiste en territoire » s'inscrit dans une politique de développement culturel d'un territoire et met en relation la population avec le travail de l'artiste.
- La résidence d'artiste associé permet l'installation dans la durée d'un artiste dans un établissement culturel qui s'engage à mettre les moyens nécessaires à la production, à la diffusion et aux actions en direction des publics.
Dans la continuité de cette circulaire, les DRAC lancent des appels à projets « Artistes en territoire », dont les conditions varient selon les régions : selon les cas, ce sont des structures (associations, communes, intercommunalités) ou des artistes qui déposent, avec des plafonds d'aide et des durées propres à chaque appel.
Ce que la structure d'accueil doit apporter
La circulaire énumère les moyens que le partenaire d'accueil met à disposition, en tout ou partie :
- Un engagement financier significatif. Pour les artistes-auteurs, une rémunération sous forme de bourse de résidence, à laquelle peuvent s'ajouter le paiement de rencontres avec les publics et des aides à la production.
- Des lieux et des outils, à titre gracieux : ateliers, moyens techniques, bureaux, selon des périodes définies à l'avance, ainsi que la prise en charge d'une solution d'hébergement et des frais de déplacement.
- Les savoir-faire de son équipe administrative, technique et artistique.
- Un accompagnement professionnel : conseils, aide logistique, mise en relation avec les réseaux.
- Une contractualisation et une rémunération liées à la cession de droits en cas de présentation ou de reproduction des œuvres créées pendant la résidence.
Ce dernier point rejoint la recommandation sur la rémunération du droit de présentation publique : montrer les œuvres créées en résidence ne va pas de soi, cela se contractualise. La circulaire précise aussi que les actions en direction du public ne doivent pas se substituer au travail d'éducation artistique qui relève de la structure, et que la coordination de ces actions ne doit pas reposer sur l'artiste.
Ce que l'artiste s'engage à faire
En retour, l'artiste s'engage à une présence effective dans la structure ou sur le territoire, selon des modalités établies à l'avance, et à dialoguer sur le projet avec le lieu. Le projet de résidence doit être construit avec le partenaire d'accueil. Les œuvres réalisées pendant la résidence restent, sauf accord contraire, la propriété de l'artiste ; leur vente, leur prêt ou leur exposition relèvent de contrats distincts, comme l'indiquent les conventions types utilisées par plusieurs structures.
Lire une convention avant de signer
Les points à vérifier
- Le montant de la bourse, son calendrier de versement et sa qualification (elle se déclare dans le cadre du régime des artistes-auteurs).
- Les dates exactes de présence et les éventuelles périodes d'absence possibles.
- L'hébergement : type de logement, partage éventuel, possibilité de venir accompagné, accès à l'atelier la nuit.
- Le budget de production, distinct de la bourse.
- Le nombre et la rémunération des rencontres avec le public.
- La propriété des œuvres et les droits d'auteur cédés, y compris pour les captations et la communication en ligne.
Pour une pratique numérique, ajoutez la question du matériel : qui fournit les ordinateurs, les projecteurs, les capteurs, et que deviennent-ils à la fin ? Une résidence dans un lieu sans équipement technique peut être une très bonne expérience, à condition de le savoir avant.
Après la résidence
Une résidence a une fin. Le logement et l'atelier mis à disposition disparaissent avec elle, et beaucoup d'artistes se retrouvent, au retour, à chercher un lieu durable pour poursuivre le travail commencé. Notre guide pour trouver un atelier ou un logement où travailler après une résidence passe en revue les ateliers municipaux, les logements-ateliers sociaux et les locations privées, et les points à vérifier en visitant.
Sources
- Ministère de la Culture, circulaire du 8 juin 2016 relative au soutien d'artistes et d'équipes artistiques dans le cadre de résidences, NOR MCCD1601967C, et ses annexes.
- Ministère de la Culture, « Résidences d'artistes en territoire » (consulté le 27 octobre 2026).
Métier & droitsLe statut d'artiste-auteur
Urssaf du Limousin, SIRET, BNC ou traitements et salaires, seuil des 600 Smic horaires : les bases du régime social des artistes plasticiens et numériques.
Métier & droitsLe droit de présentation publique
1 000 euros pour une exposition personnelle, 100 euros minimum par artiste dans une collective : ce que dit la recommandation de 2019, et comment la faire respecter.
Métier & droitsDroit d'auteur et œuvres numériques
Originalité, droit moral, durée de 70 ans, logiciels, licences libres : les règles du code de la propriété intellectuelle appliquées aux œuvres numériques.